Conditions générales de vente

ARTICLE 1 - PRODUITS

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Le Vendeur apporte le plus grand soin à la présentation et à la description de ses produits (photographies, caractéristiques) pour satisfaire au mieux l'information du Client. Toutefois, des variations minimes peuvent exister, ce que le Client accepte.

ARTICLE 2 - PRIX

Les prix des produits sont indiqués en Euros (€) :

  • [Option 1 - Si vous payez la TVA] : Toutes Taxes Comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande.

  • [Option 2 - Si vous êtes en micro-entreprise non assujettie] : Hors Taxes (HT), la TVA étant non applicable en vertu de l'article 293 B du CGI.

Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément et calculés avant la validation de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

ARTICLE 3 - COMMANDE ET VALIDATION

Pour passer commande, le Client doit suivre les étapes suivantes sur le Site :

  1. Sélection des produits et ajout au panier.

  2. Validation du panier.

  3. Renseignement des informations personnelles et de l'adresse de livraison.

  4. Choix du mode de livraison et du moyen de paiement.

  5. Vérification du récapitulatif de la commande et acceptation des CGV.

  6. Paiement de la commande.

La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi au Client de la confirmation de l'acceptation de la commande par le Vendeur par courrier électronique et après encaissement de l'intégralité du prix.

ARTICLE 4 - MODALITÉS DE PAIEMENT

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le Client peut effectuer le règlement par les moyens mis à disposition sur le site (ex: Carte bancaire, PayPal, Apple Pay).

Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues par le Vendeur. Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole de sécurité de la plateforme Shopify.

ARTICLE 5 - LIVRAISON

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client au cours du processus de commande.

Délais : Les délais de livraison comprennent le temps de préparation du colis auquel s'ajoute le temps de transport (indiquer vos délais habituels, ex: généralement constatés entre [X] et [X] jours ouvrés). Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés dans les délais spécifiés. Toutefois, si les produits n'ont pas été livrés dans un délai de 30 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client.

Frais de port : Les frais de port sont indiqués de façon transparente avant le paiement final.

ARTICLE 6 - DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux dispositions de l'article L 221-18 du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation auprès du Vendeur, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). Les produits endommagés, salis ou incomplets ne seront pas repris.

Frais de retour : Les frais de retour sont exclusivement à la charge du [Client / Vendeur - À choisir selon votre politique]. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception par le Vendeur des produits retournés.

ARTICLE 7 - GARANTIES LEGALES

Tous les produits fournis par le Vendeur bénéficient de plein droit de la garantie légale de conformité (article L. 217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (article 1641 et suivants du Code civil).

Si un produit est défectueux ou non conforme, le Client doit contacter le service client à l'adresse [Votre e-mail] pour organiser le retour, le remplacement ou le remboursement du produit.

ARTICLE 8 - DONNÉES PERSONNELLES

Le Vendeur s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le Client. Toutes les données personnelles collectées sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour en savoir plus, le Client est invité à consulter la Politique de Confidentialité du Site.

ARTICLE 9 - LITIGES ET DROIT APPLICABLE

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le Client s'engage à contacter en priorité le Vendeur afin de tenter de résoudre amiablement le différend par e-mail à l'adresse [Votre e-mail].

À défaut d'accord amiable, le Client consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. [Note : Vous devez obligatoirement souscrire à un service de médiation de la consommation et indiquer ici ses coordonnées]. Tout litige qui ne pourrait être résolu à l'amiable sera soumis aux tribunaux compétents.